CT DO
Mardi 08 décembre 2020 à 9h30
en visioconférence
Pour la CFDT : Jean-Philippe Heckly, Thierry Auxire, Yann Le Chevalier
Ordre du Jour :
Point 1 - Approbation de l’ordre du jour
Point 2 - Suite donnée : échéance de mise en œuvre des dispositions de la décision d’organisation de DO-EC.
Point 3 - Évolution de l’organisation de l’information aéronautique :
SNA-GSO : rattachement BNIA à la div IAO ;
Transfert des activités du BRIA du Bourget.
Point 4 - Projet de Modification de la note de politique générale relative à la gestion des risques liés à la fatigue, au stress et à la consommation de substances psychoactives des contrôleurs aériens.
Point 5 - Projet de NIT et d’arrêté relatifs aux détachements courts.
Point 6 - Modalités de calcul de la pondération prévue à l’article 8 de la décision DSNA relative aux réserves opérationnelles.
Point 7 - Projet de décision exceptionnelle DSNA relative à la l’échéance de mise en œuvre du compte-temps pour les réserves opérationnelles.
Point 8 - Projet de tour de service de la CNGE.
Point 9 - Point de situation des services ATS d’Etampes.
Point 10 - Point d’information relatif à l’avancement du projet de déplafonnement Nantes.
Point 11 - Questions diverses.